Conditions générales de vente
Ce modèle de CGV doit être relu, complété et validé avec vos données contractuelles, vos modalités de facturation et vos règles de support.
Offres
TechWatchAlert propose des offres logicielles de veille et de suivi de vulnérabilités, accessibles en mode SaaS selon les caractéristiques décrites sur le site ou sur le bon de commande applicable.
Commande et souscription
La souscription devient ferme à compter de la validation de la commande, de l’acceptation des présentes CGV et, le cas échéant, du paiement ou de l’activation d’un essai.
Prix et facturation
Les prix sont exprimés en euros hors taxes, sauf mention contraire. La facturation est réalisée selon la périodicité prévue lors de la souscription. Les taxes applicables sont ajoutées selon la réglementation en vigueur.
Paiement
Les factures sont payables à leur échéance par le moyen de paiement proposé au moment de la commande. Tout retard de paiement peut entraîner la suspension du service, sans préjudice des intérêts ou indemnités éventuellement applicables.
Durée et résiliation
La durée d’abonnement, les conditions de renouvellement, de résiliation et de suppression des accès doivent être précisées dans vos documents commerciaux ou dans l’interface de souscription.
Support et niveau de service
Les engagements de support, délais de réponse et éventuels SLA dépendent de l’offre souscrite. Ils doivent être précisés contractuellement pour chaque formule concernée.